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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAUFLER
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POLYMODULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POLYMODULE
KAUFLER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94546528
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2024

Présentation de la marque POLYMODULE

Déposée le 23 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAUFLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAUFLER domicilié(e) Zone Artisanale des Parpareux - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 086 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) Cap Nord A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque POLYMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYMODULE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2024.

KAUFLER a également déposé les autres marques suivantes : KERSLICER , POLYCENT , AUTOSTACKER


KAUFLER, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale des Parpareux - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 319086484


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - Cap Nord A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-18

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275803 - Publication au BOPI 2004-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2014 n°2571256 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-07

Plaques et moules métalliques pour la cuisson de jambons.Moules de cuisine

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.